Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vignobles de France
thibaud desprets propriétés et domaines, SARL

Numéro de dépôt :
4176577
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/04/2025
Vignobles de France de thibaud desprets propriétés et domaines

Présentation de la marque Vignobles de France

Déposée le 27 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) thibaud desprets propriétés et domaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vignobles de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) thibaud desprets propriétés et domaines domicilié(e) 2 Rue de l'Eglise - 83420 - LA CROIX VALMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thibaud desprets propriétés et domaines, M. Desprets Thibaud domicilié(e) 2 Rue de l'Eglise - 83420 - LA CROIX VALMER - France.

La marque Vignobles de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignobles de France arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.

thibaud desprets propriétés et domaines a également déposé les autres marques suivantes : Propriétés et Domaines Viticoles en Provence , vineyards.com , Domaines et Vignobles de France


thibaud desprets propriétés et domaines, SARL - 2 Rue de l'Eglise - 83420 - LA CROIX VALMER - France


thibaud desprets propriétés et domaines, M. Desprets Thibaud - 2 Rue de l'Eglise - 83420 - LA CROIX VALMER - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Gestion financière.